CLUF ET CONDITIONS D’UTILISATION GÉNÉRALES

(Dernière mise à jour : 24 mai 2018. Date d'entrée en vigueur : 25 mai 2018)

   

Nous vous remercions, vous et notre merveilleuse communauté, de profiter des jeux que nous créons. Afin de créer une meilleure expérience de jeu pour tous, nous demandons à tous nos joueurs d'examiner attentivement et d’accepter les considérations générales, les lignes directrices communautaires, le contrat de licence d’utilisateur final ainsi que les conditions d'utilisation du site web. Cela nous aide à préserver un environnement sain et amusant pour tous nos joueurs, tout en améliorant également en permanence votre expérience.

Notre politique de confidentialité est à votre disposition et contient toutes les informations concernant nos pratiques de collecte de données et vos droits en ce qui concerne les données collectées. Nous vous la fournissons séparément pour deux raisons : 1) il ne s’agit pas d’un accord auquel vous devez consentir afin de profiter de nos produits, cette politique existe uniquement pour communiquer nos pratiques et vos droits concernant ces pratiques ; 2) vos droits à la vie privée nous importent beaucoup et méritent toute votre attention. Nous vous invitons à consacrer un peu de votre temps pour passer en revue notre politique de confidentialité.

Définitions et considérations générales

Aux fins du présent accord, « site web » signifie thatgamecompany.com et toutes ses sous-pages, incluant toutes les pages et les comptes de médias sociaux (par exemple : suivez-nous sur @thatgamecompany sur Twitter !), ainsi que les boutiques numériques telles que la page Steam de thatgamecompany ou de tous nos jeux, ou les boutiques de nos jeux via Xbox Live Arcade, le PlayStation Network ou le Nintendo eShop (ci-après dénommées « boutiques numériques »).

Le terme « jeu » ou « jeux » représente nos produits de divertissement interactifs (à savoir « Sky », « Journey », « Flower » et « Flow »), incluant le client de jeu et toutes les versions de celui-ci sur toutes les plates-formes et consoles jouables, ainsi que toutes les extensions de jeu, mises à jour et clés de jeu pour le téléchargement numérique, ainsi que tout le contenu et la propriété intellectuelle qu'il contient.

« Propriété intellectuelle » désigne tous les droits d'auteur, marques, brevets et inventions, secrets commerciaux, droits de la personnalité et autres droits de propriété communément identifiés comme des « droits de propriété intellectuelle » ou les droits de propriété pseudo-intellectuelle par loi étrangère ou nationale applicable. À titre d'exemple (non exhaustif), ce qui précède inclut : les éléments visuels, le code du jeu, les illustrations, la musique, les œuvres audiovisuelles, les méthodes, les processus, les prototypes, la technologie, les story-boards, les personnages, les procédés narratifs, les slogans, les logos ainsi que tout le matériel distribué soumis à des contraintes ou accords de confidentialité.

En accédant au site web, en téléchargent ou en achetant le ou les jeux, vous acceptez les lignes directrices communautaires, le contrat de licence d’utilisateur final ainsi que les conditions d'utilisation du site web contenus dans ce document (collectivement, les « accords ») dans son intégralité. Ne poursuivez pas votre utilisation du site web et du ou des jeux si vous n’acceptez pas toutes les conditions énoncées ci-dessous.

La terminologie suivante s’applique aux lignes directrices communautaires, aux conditions d'utilisation, au contrat de licence d’utilisateur final, ainsi qu’à tous les accords connexes mentionnés aux présentes : « utilisateur final », « vous » et « votre » fait référence à vous, la personne accédant à ce site/jeu et acceptant les conditions d’utilisation de la société. « La société », « TGC », « nous-mêmes », « nous », et « notre », fait référence à notre société, thatgamecompany, Inc. « Partie », « parties », ou « nous », fait référence à l'utilisateur final et à nous-mêmes simultanément, ou à l'utilisateur final ou nous-mêmes séparément. Tous les termes se réfèrent à l'offre, l'acceptation et la considération du paiement nécessaire pour entreprendre le processus d'assistance à l’utilisateur final de la manière la plus appropriée, que ce soit par des réunions formelles d'une durée déterminée, ou tout autre moyen, les besoins de l’utilisateur final en ce qui concerne la fourniture des services/produits déclarés de la société, conformément et sous réserve de la loi en vigueur aux États-Unis et la loi internationale applicable. Toute utilisation de la terminologie ci-dessus ou d'autres mots au singulier, pluriel, capitalisation, il/elle ou ils, sont considérés comme interchangeables et donc se référant à la même chose.

Lignes directrices communautaires

Nous voulons nous assurer que nos jeux et le site web restent des environnements amusants, sains et sans danger pour vous et vos amis. En acceptant nos conditions d'utilisation et contrat de licence d’utilisateur final, vous comprenez que ces lignes directrices communautaires s’appliquent à l'utilisation de notre site et de nos jeux, ainsi qu’à tous nos médias sociaux (incluant sans s'y limiter nos boutiques numériques, Facebook, Instagram, Twitter et plates-formes de médias sociaux similaires, ainsi que les plates-formes de streaming et de vidéo en ligne incluant sans s'y limiter YouTube.com et Twitch.tv) dans le cadre des jeux opérés ou gérés par thatgamecompany (collectivement la « communauté »). Tout non-respect d'une partie des lignes directrices communautaires peut entraîner la suspension ou la résiliation de votre compte TGC. Nous pouvons par ailleurs vous interdire de contribuer davantage à la communauté par les moyens légaux à notre disposition.

De plus, vous acceptez la responsabilité unique et complète de tout contenu que vous avez partagé avec notre communauté. En tant que tel, vous acceptez d'indemniser et d'exonérer de toute responsabilité thatgamecompany et ses dirigeants, employés, agents, sociétés affiliées, sous-traitants, membres et ayants droit contre tout indemnisation, litige, revendication, action, poursuite, dommage, responsabilité, obligation, perte, indemnité, jugement, frais et dépense (incluant sans s’y limiter les frais d'avocats) effectuées, saisis contre nous, découlant, se rapportant ou étant le résultat du contenu que vous avez partagé avec la communauté.

Compte TGC

Un compte sera automatiquement enregistré à votre personne lors de votre première connexion au jeu ( « compte TGC »). Nous pouvons parfois activer des fonctionnalités qui vous permettent d’éditer ou de modifier les informations que vous nous fournissez à travers votre compte TGC, sous réserve de notre politique de confidentialité. Vous ne possédez pas votre compte TGC, qui, à tout moment, reste la propriété de thatgamecompany. Nous nous réservons le droit d'annuler votre compte TGC à tout moment en vertu de ces accords.

Commentaires et réactions d’utilisateur

Notre communauté propose diverses possibilités d'interagir et de partager vos opinions et avis avec nous et d'autres utilisateurs finaux dans le jeu ou sur d'autres plates-formes incluant sans s'y limiter les forums, pages de médias sociaux, boutiques numériques, Discord ou sur des initiatives communautaires. Veuillez cependant noter que les avis ou les opinions exprimés, ou les déclarations faites à la communauté (sauf provenant des employés, dirigeants ou responsables communautaires vérifiés de thatgamecompany) par publications, commentaires des utilisateurs, avis, entrées « wiki », chat en ligne (en jeu ou via Discord ou médias sociaux comparables), ou sur les fonctions de communication du jeu (collectivement désignés comme « commentaires d’utilisateurs »), ne reflètent pas les opinions ou les points de vue de thatgamecompany.

Nous ne révisons ni ne modifions pas les commentaires d'utilisateurs avant leur publication à la communauté. Nous nous réservons cependant le droit de supprimer ou de modifier les commentaires d’utilisateurs partagés avec la communauté pour quelque raison que ce soit. En partageant les commentaires d’utilisateurs et en acceptant les lignes directrices communautaires, vous acceptez le fait que nous pouvons effectuer ces suppressions ou ces modifications sans préavis, et que toute modification ou suppression ne pourra pas faire l’objet d’un recours, d’un appel ou d'une révision.

Vous conservez la propriété de vos commentaires d’utilisateurs et tous les droits intellectuels qu’ils contiennent, à condition que ces commentaires d'utilisateurs ne contiennent pas d’opinions telles que définies ci-dessous. Nous pouvons parfois partager publiquement ou redistribuer les commentaires d'utilisateurs sur notre site web, ou d'autres chaînes communautaires, communiqués de presse, ou matériel promotionnel et commercial. Vous nous accordez une licence non exclusive, perpétuelle et irrévocable d’utiliser vos commentaires d'utilisateur dans le cadre de la promotion du jeu.

Nous apprécions tous les commentaires, suggestions, améliorations, critiques constructives, ou idées que vous pouvez avoir dans le cadre du jeu ou du site web ( « opinions »). Cependant, nous ne pouvons pas garantir le fait que votre opinion soit inédite. En nous envoyant votre opinion, vous en cédez tous les droits, titres et intérêts à thatgamecompany, incluant sans s'y limiter les droits de propriété intellectuelle. Dans la mesure où ces droits ne peuvent être cédés en vertu du droit applicable américain ou international, vous renoncez à vos droits existants ou futurs et nous dégagez de toute réclamation résultant de l'utilisation de vos opinions.

Contenu généré par l’utilisateur

Nous encourageons nos utilisateurs finaux à créer et partager tout fanart, fanfiction, montages vidéo, Let’s Play et autres contenus créatifs avec notre communauté (référés ci-après comme « contenu généré par l’utilisateur »). De même, nous encourageons le streaming et l'enregistrement du jeu et son partage avec notre communauté ou par le biais des services de streaming vidéo de médias sociaux tels que YouTube.com ou Twitch.tv. Aux fins du présent accord, nous considérons également vos streams et vidéos contenant notre jeu comme étant un « contenu généré par l’utilisateur ».

Vous êtes libre de créer et de vous exprimer librement, et vous conservez tous les droits de votre contenu généré par l’utilisateur. En partageant votre contenu généré par l’utilisateur avec la communauté, vous accordez à thatgamecompany un droit illimité, irrévocable, non exclusif et universel ainsi qu’une licence de reproduire, modifier et redistribuer votre contenu généré par l’utilisateur uniquement dans le cadre de nos jeux.

Le contenu généré par l'utilisateur partagé avec la communauté doit cependant se conformer à ces lignes directrices communautaires, aux conditions d’utilisation et à notre contrat de licence d'utilisateur final. Le non-respect de l'une des conditions qui y figurent peut entraîner la suspension de votre compte TGC, ainsi que tout autre recours juridique à notre disposition, incluant les demandes de procédures de retrait aux fournisseurs de services appropriés en raison de la violation des licences et des droits qui vous sont accordés ici.

Notre dernier jeu, « Sky », incluant des fonctionnalités de chat, il est important que vous respectiez nos règles et restrictions communautaires lors de l’envoi ou du partage de tout contenu généré par l’utilisateur. La politique de confidentialité y est également étroitement liée, sachant que nous pouvons récupérer, stocker et partager votre contenu généré par l'utilisateur conformément à cette politique.

Contenu illicite

Dans la mesure du possible en vertu du droit international, thatgamecompany décline toute responsabilité pour toute violation du droit d'auteur découlant de tout contenu généré par l’utilisateur partagé avec la communauté, sur nos jeux ou notre site web. Toutefois, en vertu du Digital Millennium Copyright Act de 1998, nous sommes en mesure de fournir aux propriétaires légitimes d'œuvres protégées un recours en cas de violation de leurs droits d'auteur. Si vous pensez que vos droits d'auteur ont été violés par un contenu généré par l'utilisateur, des commentaires d'utilisateurs ou d'autres matériaux présents dans notre jeu, sur notre site web ou d'autres chaînes communautaires sous notre contrôle direct, veuillez nous contacter afin que nous puissions étudier votre demande et, le cas échéant, modifier ou supprimer le matériel illicite. Nous avons besoin des informations suivantes afin que nous puissions traiter votre demande :

Les informations ci-dessus doivent être fournies à notre responsable DMCA agréé pour avis de revendications du droit d'auteur ou de violation de la propriété intellectuelle, disponible à l'adresse legal@thatgamecompany.com.

Si vous croyez que votre contenu a été supprimé en application des procédures ci-dessus par erreur, les informations suivantes doivent être envoyées au responsable mentionné ci-dessus avant que nous puissions étudier votre demande ou publier votre contenu à nouveau :

Règles et restrictions communautaires

En conclusion de ces conventions et en acceptant les lignes directrices communautaires, vous acceptez de vous conformer à ce qui suit :

Contrat de licence utilisateur final

License

Nous conservons les droits exclusifs de toute propriété intellectuelle d’État, fédérale et internationale et les droits de propriété de nos jeux et de toute copie de nos jeux, incluant sans s'y limiter tous les droits d'auteur, inventions, droits de marque, droits de secrets commerciaux, droits d’habillage commercial ainsi que toute autre propriété intellectuelle et tout droit de propriété contenu ou dérivé de nos jeux. Nous interdisons la copie, la reproduction et le contournement de technologie de nos jeux au-delà des termes de cette licence. Nous vous accordons la licence, et non la vente ou la cessation, de nos jeux, et votre utilisation légale continue des jeux est conditionnée par le respect du présent accord et les conditions de licence définies ci-dessous.

Conditions de licence

Nous vous accordons un droit non exclusif, révocable, non cessible et limité à la licence d’une copie de chaque jeu que vous téléchargez ou achetez directement sur notre site, ou sur le site d’un tiers sous licence pour votre usage personnel, non commercial (aux fins de ce contrat de licence d'utilisateur final, le « jeu »). L'utilisation continue du jeu est conditionnée par le respect de ce qui suit :

Achats dans le jeu

Biens virtuels. Vous pouvez participer à notre offre de services d'objets virtuels si vous avez un compte TGC valide et actif (le « système d'objet virtuel »). Le système d'objet virtuel vous permet de payer une licence de divers objets virtuels dans le jeu sur notre service. Le système d'objet virtuel est fourni par notre jeu et le site web, et vous pouvez obtenir des objets virtuels auxquels vous accéderez par le biais du jeu en ligne ou en soumettant un code prépayé sur le site ou l'utilisation du service. thatgamecompany a le droit, et peut, limiter la quantité d'objets virtuels que vous pouvez acheter ou que vous pouvez garder dans votre compte TGC à tout moment. Nous pouvons également vous fournir des objets virtuels dans le cadre d’une promotion, ou par d'autres moyens, comme pour le fait d’avoir effectué certaines quêtes ou obtenu certains succès par votre participation au service, ou lors de concours ou tirages au sort parrainés par thatgamecompany. Vous acceptez être le seul responsable du paiement de toutes les taxes applicables liées à l'acquisition, l'utilisation ou l'accès à des objets virtuels. Vous êtes la seule personne responsable de la vérification que la quantité et le type correct d'objets virtuels ont été ajoutés ou déduits de votre compte TGC pour chaque transaction de biens virtuels.

Actifs de jeu ; interdiction d'échange indisponible. Vous reconnaissez et acceptez n'avoir aucun droit, titre ou intérêt de propriété dans l'un des actifs de jeu, quelle que soit la contrepartie offerte ou payée en échange de ces actifs de jeu ; et thatgamecompany ne sera pas tenu responsable pour la destruction, suppression, modification, l’altération, le piratage ou tout autre dommage ou perte de toute nature causés à l'un des éléments du jeu, incluant sans s'y limiter la suppression des actifs de jeu lors de la résiliation ou de l'expiration de votre compte.

Vous pouvez obtenir certains actifs du jeu en jouant ou par l'utilisation d’objets virtuels. Certains actifs de jeu obtenus peuvent avoir des dates d'expiration, et ils n'apparaîtront plus dans votre compte TGC après leur date d'expiration. Vous reconnaissez et acceptez que thatgamecompany peut changer, modifier, « nerfer », supprimer, ou modifier l'apparence, la fonction, l'utilisation ou les propriétés des actifs de jeu à tout moment et à sa seule discrétion.

Vous acceptez ne pas acheter, vendre ou échanger, ou proposer d'acheter, de vendre ou d’échanger d’actifs de jeu. Vous pouvez cependant échanger certains objets de jeu (maisons, armures, armes, consommables, entre autres) contre d'autres objets de jeu ou monnaie de jeu au cours d’une transaction de jeu expressément autorisée par thatgamecompany (par exemple, une transaction autorisée au moyen d’un hôtel des ventes dans le jeu, ou un échange d’objets autorisé par thatgamecompany entre des titulaires de compte TGC ). Pour éviter tout doute, et en aucun cas limiter ce qui précède, il vous est interdit d'offrir à la vente ou d'acheter tout actif de jeu (qu'ils soient ou non détenus par des comptes TGC enregistrés à votre nom) en dehors du service, par le biais d'un site web, ou de tout autre support, ou d’échanger des actifs de jeu, que ce soit à l'intérieur ou à l'extérieur du service, contre une chose de valeur en dehors du service ou dans le monde réel.

Suspension de compte TGC. thatgamecompany se réserve le droit de réduire, liquider, désactiver, suspendre ou résilier votre compte ou vos actifs de jeu (incluant sans s'y limiter les objets virtuels, logements, personnages et salles de guilde) ou l’accès à celui-ci si nous soupçonnons, après enquête, que vous avez utilisé un aspect du service pour toute activité frauduleuse ou illégale.

Aucun transfert/vente de compte. Les comptes sont enregistrés à votre personne et ne peuvent être en aucun cas vendus, échangés, offerts ou transférés.

Tarification et traitement des paiements. La plupart de nos jeux peuvent être achetés par le biais de boutiques numériques, et vos droits et obligations en matière de paiement effectué sur ces services seront fournis directement par la boutique numérique en question. En outre, tous les achats en jeu, incluant sans s'y limiter les achats de système d'objet virtuel, pourront être effectués sur la boutique numérique sur laquelle vous avez acheté le jeu. Vous acceptez de payer tous les frais et taxes applicables encourus par vous ou toute personne utilisant un compte TGC enregistré à votre nom. thatgamecompany peut modifier le prix de ses jeux et de tous ses achats dans le jeu à tout moment. Sauf indication contraire, toutes les références de devises sont en dollars américains. Tous les frais sont payables conformément aux conditions de paiement en vigueur au moment où les frais ou la charge deviennent exigibles. En cas de litige concernant le paiement des frais, des services ou des produits de thatgamecompany, votre compte TGC peut être suspendu ou fermé sans avertissement ni préavis à la seule discrétion de thatgamecompany.

Propriété et origine indépendante

Tous les personnages, événements et représentations contenus dans le jeu sont purement fictifs, et toute ressemblance avec des événements ou des individus réels, vivants ou morts, est purement fortuite. Nous ne prétendons pas aux droits ou intérêts à des marques, noms commerciaux, personnalités ou ressemblances existantes pouvant se trouver dans un produit, un service ou une personne existants. De plus, nous ne prétendons pas avoir un droit, une obligation ou une responsabilité du contenu généré par l’utilisateur ou contenu tiers mis à disposition dans le jeu. Les droits à ces contenus tiers appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

TOUTES LES INFORMATIONS, LES CONTENUS, SERVICES ET MATÉRIELS DISPONIBLES DANS LE JEU ET LES LOGICIELS CONNEXES SONT FOURNIS « TELS QUELS ». DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI, NOUS DÉGAGEONS TOUTE GARANTIE ET REPRÉSENTATION, EXPLICITE OU IMPLICITE, INCLUANT TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU À USAGE PARTICULIER. NOUS NE GARANTISSONS PAS LA NON-VIOLATION DE DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.

AUCUNE GARANTIE

THATGAMECOMPANY AINSI QUE SES FOURNISSEURS ET DISTRIBUTEURS REJETTENT TOUTE GARANTIE CONCERNANT LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ET L’INTÉGRITÉ DES RESSOURCES INFORMATIQUES UTILISÉES POUR LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL. NOUS NI NOS CONCÉDANTS OU DISTRIBUTEURS NE POUVONS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES PERTURBATIONS, RETARDS OU OMISSIONS DANS LE CADRE D'UNE CONNEXION, D'UN ÉCHANGE DE DONNÉES OU AUTRE INTERACTION POUVANT SE PRODUIRE LORS DE L’UTILISATION DU JEU, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE (PAR EXEMPLE EN CAS DE PANNE DU SYSTÈME, PERTE D'ACCÈS AU SERVEUR OU VIOLATION DE DONNÉES RÉSULTANT NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, DE CAS DE FORCE MAJEURE, CATASTROPHES NATURELLES OU AUTRES CAUSES (À TITRE D’EXEMPLE NON EXHAUSTIF DE CE QUI PRÉCÈDE, DES ÉVÉNEMENTS TELS QU’UNE GUERRE, UN EMBARGO, UNE PERTURBATION DANS LA FORCE, LA DOMINATION HOSTILE PAR DES FORMES DE VIES INTELLIGENTES INCONNUES OU BORG, OU TOUTE BACTÉRIE, TOUT VIRUS OU AUTRE INFECTION OU PATHOGÈNE INCONNUS RÉSULTANT EN UNE MALADIE TRANSMISSIBLE PROVOQUANT LA MORT, SUIVIE PAR LA RÉANIMATION DES FONCTIONS CORPORELLES, ACCOMPAGNÉE PAR UNE ACTIVITÉ CÉRÉBRALE LIMITÉE, AINSI QU'UN APPÉTIT INSATIABLE DE CHAIR HUMAINE). NI NOUS NI NOS CONCÉDANTS OU DISTRIBUTEURS SERONS TENUS RESPONSABLE DE LA CONDUITE DE TOUT UTILISATEUR OU ORDINATEUR QUI SE CONNECTE (INCLUANT CEUX INFECTÉS PAR LA MALADIE PRÉCÉDEMMENT MENTIONNÉE), ÉCHANGE DES DONNÉES OU COMMUNIQUE AVEC VOUS OU VOTRE ORDINATEUR À LA SUITE DE VOTRE UTILISATION DU JEU.

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Conditions d’utilisation du site

Établir un lien hypertexte vers notre contenu

Les organisations suivantes peuvent créer un lien vers notre site web sans autorisation écrite préalable :

Ces organisations peuvent créer un lien vers notre page d'accueil, nos publications ou d'autres informations sur le site à condition que le lien : (a) ne soit en aucune façon trompeur ; (b) n’indique pas faussement le parrainage ou l'approbation de la partie ayant créé le lien et de ses produits ou services ; et (c) s'inscrive dans le cadre du site de la partie ayant créé le lien.

Nous pouvons considérer et approuver, à notre seule discrétion, d'autres demandes de lien provenant des types d'organisations suivants :

Nous approuverons les demandes de liaison de ces organisations si nous déterminons que : (a) le lien ne peut pas avoir d'impact défavorable sur nous ou nos entreprises accréditées (par exemple, les associations commerciales ou d'autres organisations représentant des types d'entreprises intrinsèquement suspectes, comme les opportunités de travail à domicile, ne doivent pas être autorisées à créer de lien); (b) l'organisation n'a pas un dossier insatisfaisant ; (c) l'avantage que nous retirons de la visibilité associée au lien hypertexte l'emporte sur son absence ; et (d) lorsque le lien se situe dans le contexte d'informations générales sur les ressources ou correspond par ailleurs au contenu éditorial d'un bulletin d'information ou d'un produit similaire poursuivant la mission de l'organisation.

Ces organisations peuvent créer un lien vers notre page d'accueil, nos publications ou d'autres informations sur le site, tant que le lien : (a) n'est en aucune façon trompeur ; (b) n’indique pas faussement le parrainage ou l'approbation de la partie ayant créé le lien et de ses produits ou services ; et (c) s'inscrit dans le cadre du site de la partie ayant créé le lien.

Si vous faites partie des organisations énumérées ci-dessus et êtes intéressés par la création d’un lien vers notre site web, vous devez nous en informer en envoyant un e-mail à l'adresse legal@thatgamecompany.com. Veuillez inclure votre nom, le nom de votre organisation, vos coordonnées (comme un numéro de téléphone ou votre adresse e-mail) ainsi que l'URL de votre site, une liste des URL à partir desquelles vous souhaitez créer un lien vers notre site web, et une liste de la ou des URL sur notre site vers lequel vous souhaitez créer un lien. Prévoyez 2 à 3 semaines pour une réponse.

Les organismes agréés peuvent créer un lien hypertexte vers notre site web comme suit :

Aucune utilisation de notre logo ou toute autre illustration ne sera autorisée pour créer un lien en l'absence d'un accord de licence de marque.

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Réserve de droits

Nous nous réservons le droit, à tout moment et à notre seule discrétion, de vous demander de supprimer tout ou partie des liens vers notre site web. Vous acceptez de supprimer immédiatement ces liens à notre demande. Nous nous réservons également le droit de modifier ces conditions générales et cette politique de liaison à tout moment. En continuant à créer un lien vers notre site web, vous acceptez votre devoir de respecter ces conditions générales.

Suppression des liens de notre site web

Si vous trouvez un lien sur notre site web ou un site web lié inacceptable pour quelque raison que ce soit, vous pouvez nous contacter à ce sujet. Nous considérerons les demandes de suppression de liens, mais n'aurons aucune obligation de le faire ou de vous répondre directement.

Bien que nous nous efforcions de nous assurer que les informations sur ce site web sont correctes, nous ne garantissons pas leur exhaustivité ou leur exactitude ; nous ne nous engageons pas non plus à veiller à ce que le site reste disponible ou soit mis à jour.

Garantie de disponibilité

Étant un studio indépendant de jeux, nous ne donnons aucune garantie de disponibilité de notre site web. Nous ferons cependant tous les efforts possibles pour tenter de nous assurer que notre site web fonctionne, si le budget nous le permet. Si cela ne tenait qu’à nous, nous proposerions nos services pour l’éternité !

Clause de non-responsabilité

Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, nous excluons toutes représentations, garanties et conditions relatives à notre site web et l'utilisation de ce site web (incluant sans s’y limiter toute garantie implicite par la loi en ce qui concerne la qualité satisfaisante ou l'utilisation de soins et de compétences raisonnables). Rien dans cette clause de non-responsabilité ne va :

Les limitations et exclusions de responsabilité énoncées dans cette section et la clause de non-responsabilité présente : (a) sont soumis à l'alinéa précédent ; et (b) régissent toutes les obligations découlant ou en rapport avec l'objet de la présente clause de non-responsabilité, incluant les responsabilités contractuelles, délictueuses (incluant la négligence) et pour manquement à une obligation légale.

Dans la mesure où le site web et les informations et services sur le site sont fournis gratuitement, nous ne serons pas tenus responsables des pertes ou dommages, de quelque nature qu'ils soient.

SIEA

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